Déposée le 30 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGROSERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience France domicilié(e) 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 137 744 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET - France.
La marque AGROSERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Aventis CropScience France Société Anonyme - 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France - SIREN 399137744
Jean-Pierre POUSSET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27
Inscription le 2 novembre 2004 - Changement de dénomination n°402162 - Publication au BOPI 2004-11-02
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524366 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27
Services de fournitures d'informations commerciales en ligne à partir d'une base de données informatique ou télématique ou du réseau internet ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, courrier électronique, communications dans le domaine agricole. Conseils techniques relatifs aux produits agricoles par voie télématique et internet.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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